PeppolLogiciel avec e-facturation

La vraie marge d'une voiture vendue au régime de la marge se calcule en quatre lignes : prix de vente, moins prix d'achat, moins les frais engagés sur la voiture, moins la TVA sur la marge. Une Golf achetée 9 000 € et revendue 12 500 € affiche 3 500 € de marge brute. Après 800 € de frais et 607,44 € de TVA, il reste 2 092,56 €.

Le calcul de la TVA seule, étape par étape, est détaillé dans l'exemple chiffré de la TVA sur la marge. Ici, on ajoute les frais et on regarde ce qui reste vraiment en caisse.

Quelle différence entre la marge brute et la vraie marge ?

La marge brute, c'est le chiffre que tout le monde fait au moment de la vente : 12 500 moins 9 000, soit 3 500 €. Il est juste, mais il ne dit pas ce que la voiture vous a rapporté.

Entre l'achat et la vente, la voiture a coûté de l'argent : des pneus, un entretien, un nettoyage, parfois davantage. Et à la vente, une partie de la marge revient à l'État sous forme de TVA. La vraie marge est ce qui reste quand ces deux montants sont sortis.

Le régime de la marge est optionnel et se choisit opération par opération. Il vise notamment les voitures achetées à une personne non assujettie, c'est-à-dire en pratique un particulier (SPF Finances, « Régime d'imposition de la marge »). C'est le cas de la Golf de l'exemple.

Les frais de remise en état réduisent-ils la TVA sur la marge ?

Non. C'est le point où le calcul se trompe souvent. Le SPF Finances définit la marge comme « la différence entre le prix de vente demandé par l'assujetti-revendeur pour le bien et le prix d'achat qu'il a payé à son fournisseur » (même page).

Le fournisseur de la Golf, c'est le particulier qui vous l'a vendue 9 000 €. Les pneus, l'entretien et le nettoyage, vous les avez payés à d'autres, après l'achat. Ils ne font donc pas partie du prix payé au fournisseur et ne diminuent pas la marge sur laquelle se calcule la TVA.

Si vous retirez les 800 € de frais avant de calculer la TVA, vous partez d'une marge de 2 700 € et vous trouvez 468,60 € de TVA. C'est 138,84 € de moins que ce qui est dû, sur une seule voiture.

Le même texte précise que la base d'imposition est la marge « diminuée du montant de la TVA afférente à la marge bénéficiaire elle-même ». C'est la raison de la fraction 21/121 : les 3 500 € encaissés contiennent déjà la TVA. Le document officiel sur les régimes TVA particuliers donne la formule au taux de 21 % : marge × 21/121, avec un exemple officiel de 100 × 21/121 = 17,36 €.

Combien rapporte vraiment une Golf achetée 9 000 € et revendue 12 500 € ?

Le calcul complet, dans l'ordre. Les 800 € de frais sont un chiffre d'illustration (pneus, entretien, nettoyage) : remplacez-le par vos propres factures.

  1. Prix de vente : 12 500 €.
  2. Prix payé au particulier : 9 000 €.
  3. Marge brute : 12 500 moins 9 000 = 3 500 €.
  4. TVA sur la marge, calculée sur la marge entière : 3 500 × 21/121 = 607,44 €.
  5. Frais engagés sur la voiture : 800 €.
  6. Vraie marge : 3 500 moins 800 moins 607,44 = 2 092,56 €.

Le tableau met côte à côte le chiffre de la calculette, le calcul faux et le calcul complet.

LigneMarge brute seuleFrais retirés avant la TVA (faux)Calcul complet
Marge brute3 500 €3 500 €3 500 €
Base de la TVAoubliée2 700 €3 500 €
TVA sur la marge0 €468,60 €607,44 €
Fraisoubliés800 €800 €
Ce qui reste3 500 €2 231,40 €2 092,56 €

Entre le chiffre qu'on se dit en tapant 12 500 moins 9 000 et ce qui reste, il y a 1 407,44 €. Sur un parc de vingt voitures, cet écart change la lecture de l'année.

Votre stock, vos ventes et vos factures au même endroit

Karbill, le logiciel des revendeurs de voitures d'occasion en Belgique.

Quels frais faut-il retirer de la marge ?

Tout ce que vous avez payé pour rendre cette voiture vendable : pneus, pièces d'entretien, nettoyage, et toute autre facture liée à ce véhicule précis. La règle pratique est de garder chaque dépense rattachée à la voiture qui l'a causée, plutôt que de la noyer dans les frais généraux. Sinon, la Golf qui a demandé 800 € de préparation paraît aussi rentable que celle qui est partie telle quelle.

Pour le traitement de la TVA sur ces factures de frais, voyez votre comptable : la question dépend de votre situation et elle n'est pas traitée ici.

Cette vraie marge sert aussi en amont. Si vous savez qu'une compacte demande en moyenne quelques centaines d'euros de préparation et que la TVA prend 21/121 de la marge brute, vous pouvez fixer un prix d'achat maximum avant de faire une offre. La méthode pour fixer le prix de vente est expliquée dans comment fixer le prix d'un véhicule d'occasion.

Faut-il refaire ce calcul pour chaque voiture du parc ?

Oui, chaque voiture a son prix d'achat, ses frais et donc sa TVA. Sur un tableur, c'est une ligne par voiture, avec le risque d'une formule qui saute ou d'une colonne TVA oubliée.

Dans Karbill, l'achat, la vente et la facture partent de la même fiche. Le bloc « Prix » de la fiche véhicule affiche le « Prix d'achat », le « Prix de vente » et la « Marge brute ». La marge par voiture vendue se retrouve dans le tableau des ventes. À la vente, la facture au régime de la marge calcule la TVA sur la marge (marge × 21/121) à partir de cette fiche et porte la mention légale du régime particulier. Pour une vente à une entreprise, elle peut partir par Peppol, Karbill étant partenaire Peppol.

Karbill vous donne donc la marge brute et la TVA sur la marge depuis la même fiche. Les frais de remise en état, c'est à vous de les retirer : Karbill ne les déduit pas.

Le plan gratuit couvre 5 véhicules, sans carte bancaire. Le fonctionnement complet pour un marchand VO est décrit sur la page Karbill pour les revendeurs.

Questions fréquentes

La TVA sur la marge se calcule-t-elle après déduction des frais ?

Non. La marge est la différence entre le prix de vente et le prix payé au fournisseur, selon le SPF Finances. Les frais payés à d'autres après l'achat n'entrent pas dans ce calcul.

Le client voit-il la TVA sur la marge sur sa facture ?

Non. Au régime de la marge, la TVA n'apparaît pas séparément. La facture porte la mention « Livraison soumise au régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire. TVA non déductible ».

Pourquoi 21/121 et pas 21 % ?

Parce que la marge encaissée contient déjà la TVA. Sur 3 500 €, 21 % donnerait 735 € au lieu de 607,44 €. Le détail est dans le calcul pas à pas de la TVA sur la marge.

Karbill calcule-t-il la vraie marge ?

Karbill affiche la marge brute sur la fiche du véhicule et dans le tableau des ventes, et la facture au régime de la marge calcule la TVA sur la marge. Les frais de préparation restent à retirer de votre côté.